Le sujet du droit d’auteur intéresse beaucoup de gens, surtout ceux qui ont créé des logos avec des services similaires à Logaster. Explorons donc ce sujet plus en détail.
Avant de commencer, notons que cet article n’est pas exhaustif d’un point de vue légal; il se contente d’expliquer le principe général du droit d’auteur dans un langage “simple et humain”.
Quel genre de droit d’auteur Logaster accorde-t-il au client ?
En créant un logo avec des éléments préfabriqués (icône, police, couleur), vous obtenez une nouvelle oeuvre dérivée protégée par le droit d’auteur. Nous vous passons les droits sur l’oeuvre dérivée.
Selon Wikipedia:
“Une “oeuvre dérivée” est une oeuvre basée sur une ou plusieurs oeuvres pré-existantes telles qu’une traduction, un arrangement musical, une dramatisation, une fictionnalisation, une adaptation cinématographique, une enregistrement audio, une reproduction artistique, un résumé, une condensation ou tout autre forme sous laquelle une oeuvre peut être redistribuée, transformée ou adaptée. Une oeuvre constituée uniquement de révisions éditoriales, annotations, élaborations ou autres modifications qui, en somme, représentent une oeuvre originale ayant une paternité, est une “oeuvre dérivée”.”
Logaster ne peut pas être responsable des agissements d’un tiers : nous ne pouvons pas garantir que quelqu’un d’autre n’aura pas un emblème similaire dans son logo.
Quels logos peuvent être protégés par le droit d’auteur ?
Les logos sont généralement constitués d’une icône et d’un texte (nom de l’entreprise, site, etc.). Vous recevrez les droits d’auteur sur le logo si vous créez chaque élément du logo indépendamment. Le logo peut être unique à 100% si tous les éléments sont créés en partant de zéro.
Les icônes sur Logaster sont-elles uniques ?
Nos icônes sont dessinées par des illustrateurs et peuvent être utilisées sur des sites publics. La plupart des icônes ne sont disponibles que sur notre site mais certaines sont disponibles sur d’autres sites également. Il n’y a pas de garantie à 100% que personne d’autre n’utilisera la même icône (plus à ce sujet ici, points 9,15 et 16).
Combien devrait coûter un logo unique ?
Les studios de design, designers et freelancers peuvent proposer une icône à 100% unique ainsi qu’une police originale (d’autres moyens de création de logo sont décrits dans cet article). Cela nécessite plus de temps et par conséquent plus d’argent. C’est coûteux mais cela ne vous protège pas toujours du plagiat exemple 1, exemple 2.
En choisissant un moyen moins cher de créer un logo, vous investirez beaucoup moins (en termes d’argent et de temps) mais l’unicité de votre logo en vaudra la peine.
Que dois-je faire si j’ai besoin d’un logo à 100% unique avec les documents l’attestant ?
Selon la loi, ce qui rend un logo unique, c’est la combinaison du symbole avec le nom de l’entreprise, ses couleurs et leur relation dans l’espace.
Par conséquent, comme mentionné plus haut, en créant le logo à partir d’éléments préfabriqués, vous créez un nouveau logo unique.
Selon le pays, il existe des nuances dans la législation. Nous vous recommandons donc de consulter un avocat local.
Au minimum, utilisez un logo créé comme prototype ou esquisse. Donnez-le à un freelance ou un designer en lui demandant de modifier légèrement l’icône. Ce ne sera pas trop coûteux mais l’icône modifiée sera à 100% unique. Un designer peut à son tour vous fournir tous les documents nécessaires attestant cela.
Conclusion
À la fin de l’article, nous aimerions publier le retour que nous avons reçu d’un client :
“Logaster est un service vraiment cool pour une jeune entreprise. On peut gaspiller beaucoup d’argent et commander un “logo design individuel” dans un studio de design, mais il faudra de l’argent pour attirer les clients. Et là on a Logaster qui crée des logos beaux et propres ! Le mien était également ce que je voulais ! Je recommande donc ce service à tout le monde !”
Nous pensons que ce retour décrit très bien la situation. Si vous démarrez une entreprise et que chaque centime compte, vous pouvez patienter avec d’avoir votre “logo unique”.
Une fois l’entreprise bien en marche, vous pouvez toujours refaire un logo et enregistrer des marques. Dans tous les cas, c’est votre décision.